Legislation - Règles
 
  TC O-056: Règlement sur la réflectorisation du matériel ferroviaire
Een vigueur le 19 juillet 2006
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TC O-093: Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada (REF)
(En vigueur le 28 mai 2008)
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TC-O 0-50: Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d'exploitation ferroviaire
En vigueur le 29 juin 2005
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Document d’interprétation
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TC E-14: Norme sur les modules de signalisation a diodes électroluminescentes (del) de passages a niveau rail-route
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  TC O-76: Règlement relatif à l’inspection et la sécurité des locomotives de chemin de fer
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  TC O-26: Règles sur l’inspection et la sécurité des voitures à voyageurs
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  TC 0-95: Règlement relatif à l’inspection et à la sécurité des freins, sur les trains de marchandises et de voyageurs
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  TC O-09: Règlement sur les radiocommunications
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  TC O-16: Règlement relatif à la sécurité des voyageurs
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  TC E-10: Prescriptions concernant les canalisations traversant sous les voies ferrées
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  TC E-30: Règlement sur la sécurité de la voie
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  TC E-07.01: Normes relatives aux systèmes ferroviaires de signalisation et de contrôle de la circulation
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  TC E-06: Règlement de prévention et de lutte contre les incendies sur les emprises ferroviaires
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  TC 0-6.1: Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
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  TC O-010: Règlement concernant l’installation, l’inspection et la vérification des réservoirs d’air
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  TC O-17A: Règlement concernant les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
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  TC O-17B: Règlement médical. Pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
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  TC E-05: Norme relative aux gabarits ferroviaires
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